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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE OREILLER
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FRANCE OREILLER, FRANCE OREILLER.FR, FRANCE OREILLER.COM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANCE OREILLER, FRANCE OREILLER.FR, FRANCE OREILLER.COM
FRANCE OREILLER, SARL

Numéro de dépôt :
4291185
Date de dépôt :
01/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/08/2026
FRANCE OREILLER, FRANCE OREILLER.FR, FRANCE OREILLER.COM de FRANCE OREILLER

Présentation de la marque FRANCE OREILLER, FRANCE OREILLER.FR, FRANCE OREILLER.COM

Déposée le 1 août 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE OREILLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRANCE OREILLER, FRANCE OREILLER.FR, FRANCE OREILLER.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE OREILLER domicilié(e) zae Les Champs Francs, 22 Route de Saint Pompain - 85490 - BENET - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 480 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. THOMAS Michel domicilié(e) ZAE LES CHAMPS FRANCS - 85490 - BENET - France.

La marque FRANCE OREILLER, FRANCE OREILLER.FR, FRANCE OREILLER.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE OREILLER, FRANCE OREILLER.FR, FRANCE OREILLER.COM arrivera à expiration en date du 1 août 2026.

FRANCE OREILLER a également déposé les autres marques suivantes : OREILLERSSIMO Oreillerssimo oreillerssimo.fr oreillerssimo.com , VENTILEA, VENTILEA.COM, VENTILEA.FR , viscoshop ViscoShop viscoshop.fr viscoshop.com ViscoShop.fr ViscoShop.com , PHARMA FORME , VISCO AROMATE, VISCOAROMATE, VISCOAROMATE.FR, VISCOAROMATE.COM


FRANCE OREILLER, SARL - zae Les Champs Francs, 22 Route de Saint Pompain - 85490 - BENET - France - SIREN 537480436


M. THOMAS Michel - ZAE LES CHAMPS FRANCS - 85490 - BENET - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Produits pharmaceutiques ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Meubles ; sièges ; matelas ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.